20:46 Apr 13, 2020
Je pensais à "documentation" (ensemble des documents), mais en traduisant la phrase, le terme m'est apparu trop limitatif (le sens usuel = document/pièces écrit/es). Dans ce sens, je retiens plutôt "élément" : "Tous les droits [à] [sur] la propriété intellectuelle (y compris, [sans s'y restreindre] [notamment], les inventions, les améliorations et travaux protégeables) créée, conçue ou formellement exécutée par le Récipiendaire au moyen de quelque PI ou élément de PI qui lui aient été divulgués par XXX seront dévolus à XXX ou à son [délégué?] [dépositaire des droits?]." |